Patente de santé

Patente de santé

Patente de santé certificat sanitaire délivré dans les ports aux navires qui partent.

Encyclopédie Universelle. 2012.

Игры ⚽ Поможем сделать НИР

Regardez d'autres dictionnaires:

  • patente — [ patɑ̃t ] n. f. • 1595 plur.; ellipse de lettres patentes 1 ♦ Anciennt (sing. ou plur.) Écrit émanant du roi, d un corps qui établissait un droit ou un privilège. 2 ♦ (1736) Mar. Patente de santé ou patente : document relatif à l état sanitaire… …   Encyclopédie Universelle

  • patenté — patente [ patɑ̃t ] n. f. • 1595 plur.; ellipse de lettres patentes 1 ♦ Anciennt (sing. ou plur.) Écrit émanant du roi, d un corps qui établissait un droit ou un privilège. 2 ♦ (1736) Mar. Patente de santé ou patente : document relatif à l état… …   Encyclopédie Universelle

  • SANTÉ — Si, depuis le développement de la pathologie, on n’emploie plus le mot de maladie(s) qu’au pluriel, a survécu trop longtemps la notion de santé (au singulier), concept vide mais unique pour lequel on s’efforce de trouver alors une espèce de… …   Encyclopédie Universelle

  • patente — (pa tan t ) s. f. 1°   Patente ou, au pluriel, patentes, lettres, commission, diplôme, accordés par le souverain, par des corps, par des universités, etc. •   On a envoyé à M. de Savoie les patentes de généralissime, BOSSUET Lett. quiét. 69.… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • PATENTE — n. f. Il se disait anciennement des Lettres, des commissions, des diplômes accordés, ou par le roi, ou par des corps, des universités, etc. Il se dit maintenant d’une Contribution annuelle et proportionnelle, imposée à ceux qui font un commerce,… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

  • Lettre Patente — Pour les articles homonymes, voir Lettre. Dernières Lettres patentes …   Wikipédia en Français

  • Lettre de patente — Lettre patente Pour les articles homonymes, voir Lettre. Dernières Lettres patentes …   Wikipédia en Français

  • Lettre patente — Pour les articles homonymes, voir Lettre. Dernières Lettres patentes de Louis XVI promulguant la Déclaration des Droits de l H …   Wikipédia en Français

  • Lettres patentes — Lettre patente Pour les articles homonymes, voir Lettre. Dernières Lettres patentes …   Wikipédia en Français

  • net — 1. net [ nɛt ] n. m. • 1891; mot angl. « filet » ♦ Anglic. (tennis, ping pong, volley) Il y a net : la balle a effleuré le haut du filet. Net ! net 2. net, nette [ nɛt ] adj. et adv. • 1120 « pur, serein » (ciel); lat. nitidus « …   Encyclopédie Universelle

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”